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Enquête : Fréjus Permis d'Aménager

Le présent dossier a été établi en vue du lancement de l’enquête publique relative à l’octroi du Permis d’Aménager pour le Projet de Promenade des Bains sur le secteur du Pont d’Arcole à Fréjus. La composition du dossier d’enquête publique se base sur l’article R 123-8 du Code de l’Environnement.

Composition du dossier

DOSSIER ADMINISTRATIF

  • N°1 : Délibérations
  • N°2 : Notice de Présentation de l’enquête publique – Permis d’Aménager Fréjus
  • N°3 : Avis obligatoires sur le projet de Permis d’Aménager Fréjus
  • N°4 : Documents de procédure de l’enquête publique – Permis d’Aménager Fréjus

DOSSIER TECHNIQUE

  • Dossier Permis d’Aménager comportant étude d’impact

Dossier administratif | Délibération

Dossier administratif | Notice de présentation de l'enquête publique - Permis d'Aménager Fréjus

Dossier administratif | Avis obligatoires sur le Projet de Permis d'Aménager de Fréjus